Sélectionner une page
AccueilMentions légales

Mentions légales

Le site www.martillac.fr est la propriété de la mairie de Martillac. Le directeur de la publication est monsieur Dominique CLAVERIE, Maire de Martillac.

Editeur du site

14 avenue Charles de Gaulle – 33650 MARTILLAC

Tél. : 05 56 72 71 20
Fax. : 05 56 72 65 78

secretariat@mairie-martillac.fr

Conception et réalisation du site

Timecom // gestion de projet web
Agence de communication
http://timecom.fr

Samloorie // developpement front-end et webdesign
Roxane LE BRETON
http://samloorie.fr

Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la mairie de Martillac est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Martillac.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Mise en garde générale

Le personnel de la mairie de Martillac met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web des informations fiables et vérifiés.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail à la mairie ( secretariat@mairie-martillac.fr ).

⟶ Retrouvez vos documents en téléchargement

Les documents concernant Mentions légales disponibles en téléchargement ci-dessous.

Aller au contenu principal